Statut du propriétaire : auto-entreprise
Le Propriétaire est : Dorothée Roux
Adresse postale du propriétaire : 11 rue Augustin Fresnel, 27270 Broglie
Le Créateur du site est : Doreussite
Le Responsable de la publication est : Dorothée Roux
Contacter le responsable de la publication : contact@escalebroglie.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : Doreussite
Contacter le Webmaster : doreussite@gmail.com
Hébergement
O2Switch
SARL au capital de 100 000€
RCS Clermont-Ferrand 510 909 80700024
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand
Propriété intellectuelle
Ce site et son contenu sont protégés par la loi du 11 mars 1957. Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites sans le consentement de l’Escale de Broglie ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants de l’ancien Code Pénal.
Il est formellement interdit d’utiliser une photo ou une vidéo extraite de ce site sur un autre site internet. Toutes les photographies et les films du site sont protégés. Aucune diffusion n’est permise sans aviser et obtenir l’accord du service communication.
Pour vos demandes merci de vous adresser au propriétaire du site ou en utilisant notre formulaire de contact
Protection des données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour l’exercer, veuillez utiliser notre formulaire de contact ou envoyer un e-mail à : contact@escalebroglie.com
